Mentions légales
Mentions légales – MiaZen
Dernière mise à jour : 9 octobre 2026
1. Éditeur du site
Le site MiaZen est édité par :
Nom commercial : MiaZen
Exploitant : Mozert Djohossou
Statut juridique : Entrepreneur individuel (EI), régime microentrepreneur
Adresse professionnelle : 44 rue Bernard Hinault, 35340 Liffré, France
E-mail : candidatureproboost@gmail.com
Téléphone : 06 35 20 16 02
Adresse du site : www.miazen.fr
2. Directeur de la publication
Mozert Djohossou
3. Hébergement
Le site MiaZen est exploité à l'aide de la plateforme de commerce électronique Shopify.
Prestataire : Shopify
Entité juridique et coordonnées de l'hébergeur :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario, K2P 2L8
Canada
4. Activité
MiaZen exerce une activité de vente à distance de litières automatiques pour chats et d'accessoires pour animaux de compagnie.
Les commandes sont régies par les Conditions générales de vente disponibles sur le site.
5. Régime fiscal
L'exploitant exerce sous le régime de la microentreprise et bénéficie de la franchise en base de TVA.
TVA non applicable, art. L. 223 et suivants du Code des impositions sur les biens et services (CIBS).
Les prix affichés sur le site correspondent aux prix de vente facturés aux clients, sans TVA collectée.
6. Propriété intellectuelle
Les éléments présents sur le site MiaZen, notamment les textes, logos, visuels et photographies, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée d'un élément protégé est interdite, sauf exception légale.
Les marques et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
7. Données personnelles
MiaZen peut collecter et traiter des données personnelles nécessaires à la gestion des commandes, à la livraison, au service client et au fonctionnement de la boutique.
Pour toute question relative à vos données personnelles ou à l'exercice de vos droits :
Les informations détaillées figurent dans notre Politique de confidentialité.
8. Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement et, selon les choix exprimés par les utilisateurs, des traceurs de mesure d'audience ou de publicité.
Les modalités de gestion des cookies sont précisées dans notre Politique de confidentialité et notre outil de gestion du consentement.
9. Responsabilité
MiaZen s'efforce de fournir des informations exactes et actualisées.
Les informations publiées sur le site ne remplacent pas les instructions d'utilisation et de sécurité accompagnant les produits.
MiaZen demeure responsable de ses obligations légales envers les consommateurs.
10. Contact
MiaZen – Mozert Djohossou EI
44 rue Bernard Hinault
35340 Liffré, France
E-mail : candidatureproboost@gmail.com
Téléphone : 06 35 20 16 02